Déposée par voie électronique le 11 mars 2013 par LES SAVEURS D'ARMOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LES SAVEURS D ARMOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-14 du 5 avril 2013.
Le déposant est LES SAVEURS D'ARMOR domicilié(e) La Ville Neuve - 22400 - MESLIN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES SAVEURS D'ARMOR, M. BOSSARD Pierre-Laurent domicilié(e) La Ville Neuve - 22400 - MESLIN - France.
La marque LES SAVEURS D ARMOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3989651.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES SAVEURS D ARMOR est expirée depuis le 11 mars 2023.
LES SAVEURS D'ARMOR - La Ville Neuve - 22400 - MESLIN - France
LES SAVEURS D'ARMOR, M. BOSSARD Pierre-Laurent - La Ville Neuve - 22400 - MESLIN - France
Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14
Enregistrement avec modification - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-33
Inscription le 30 janvier 2019 - Rejet partiel n°747247 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-01-30
Viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants bénéficiant de l’indication géographique protégée « Coquille Saint-Jacques des Côtes-d’Armor » ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.
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